Modèles de documents
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Modèles de contrats
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Employés
- Contrat d'employé pour un travail nettement défini à temps partiel 02/03/2012 126 Kb
- Contrat d’employé de remplacement à temps plein 29/12/2011 126 Kb
- Contrat d’employé de remplacement à temps partiel 30/12/2011 174 Kb
- Contrat de remplacement d’employé à temps partiel inférieur au tiers temps 30/12/2011 183 Kb
- Contrat d’employé pour un travail nettement défini à temps partiel inférieur au tiers temps 29/12/2011 144 Kb
- Contrat d’employé pour un travail nettement défini à temps plein 29/12/2011 126 Kb
- Contrat d’employé à durée déterminée à temps partiel 29/12/2011 172 Kb
- Contrat d’employé à durée déterminée à temps partiel inférieur au tiers temps 29/12/2011 156 Kb
- Contrat d’employé à durée déterminée à temps plein 29/12/2011 126 Kb
- Contrat d’employé à durée indéterminée à temps partiel 29/12/2011 173 Kb
- Contrat d’employé à durée indéterminée à temps partiel inférieur au tiers temps 29/12/2011 157 Kb
- Contrat d’employé à durée indéterminée à temps plein 30/12/2011 125 Kb
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Ouvriers
- Contrat d’ouvriers de remplacement à temps plein 29/12/2011 140 Kb
- Contrat d’ouvrier de remplacement à temps partiel 29/12/2011 182 Kb
- Contrat d’ouvrier pour un travail nettement défini à temps partiel 29/12/2011 182 Kb
- Contrat d’ouvrier pour un travail nettement défini à temps partiel inférieur au tiers temps 29/12/2011 137 Kb
- Contrat d’ouvrier pour un travail nettement défini à temps plein 29/12/2011 134 Kb
- Contrat d’ouvrier à durée déterminée à temps partiel 29/12/2011 168 Kb
- Contrat d’ouvrier à durée déterminée à temps partiel inférieur au tiers temps 29/12/2011 158 Kb
- Contrat d’ouvrier à durée déterminée à temps plein 29/12/2011 125 Kb
- Contrat d’ouvrier à durée indéterminée à temps partiel 09/03/2012 115 Kb
- Contrat d’ouvrier à durée indéterminée à temps partiel inférieur au tiers temps 09/03/2012 112 Kb
- Contrat d’ouvrier à durée indéterminée à temps plein 09/03/2012 125 Kb
- Contrat de remplacement d’ouvrier à temps partiel inférieur au tiers temps 29/12/2011 156 Kb
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Titres-services
- Annexe au contrat titres-services à temps partiel - Demande d’obtention d’heures de travail complémentaires 29/12/2011 68 Kb
- Contrat de remplacement titres-services à temps partiel 09/03/2012 103 Kb
- Contrat de remplacement titres-services à temps plein 09/03/2012 111 Kb
- Contrat titres-services à durée déterminée à temps partiel 29/12/2011 90 Kb
- Contrat titres-services à durée déterminée à temps plein 29/12/2011 93 Kb
- Contrat titres-services à durée indéterminée à temps partiel 09/03/2012 104 Kb
- Contrat titres-services à durée indéterminée à temps plein 09/03/2012 111 Kb
- Contrat étudiant titres-services 29/12/2011 99 Kb
- Etudiants
- Représentants de commerce et contrat domestique
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Employés
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Modèles d'avenants
- Modèle d'avenant au règlement de travail 16/02/2012 80 Kb
- Attestation d’accueil d’un nouveau travailleur 18/01/2012
- Modification d’horaire à temps partiel 29/12/2011 70 Kb
- Avenant de dérogation au tiers temps 29/12/2011 105 Kb
- Avenant d’augmentation des prestations à durée indéterminée 29/12/2011 91 Kb
- Avenant d’augmentation des prestations à durée déterminée 29/12/2011 92 Kb
- Avenant concernant l’usage privé d’un véhicule de société 29/12/2011 99 Kb
- Affichage des horaires 29/12/2011 62 Kb
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Modèles de lettres de rupture
- Lettre de rupture immédiate avec indemnité 28/02/2012
- Lettre de préavis presté 28/02/2012
- Modèle de lettre de rupture avec préavis presté 23/02/2012 34 Kb
- Modèle de lettre de rupture avec indemnité 23/02/2012 23 Kb
- Notification de fin de contrat d’ouvrier en période d’essai 29/12/2011 59 Kb
- Lettre de rupture pour faute grave 29/12/2011 78 Kb
- Registre pour interimaires
- Saisie-cession de rémunération
- Attestation fiscale - charge de famille (SPF Finances)









Ci dessous, une série de modèles de contrats, de lettres de préavis et autres documents utiles à la gestion sociale de votre entreprise.