L'hiver s'est maintenant bien installé, le moment est venu de rappeler les règles à suivre par l’employeur en cas de chute des températures. Pour certains travaux, la seule solution possible sera la mise en chômage temporaire pour cause d'intempéries.
De basses températures sur le lieu de travail peuvent avoir des conséquences négatives sur le travail. Le seuil en dessous duquel la température gêne l’exécution du travail dépend de la nature du travail :
| Charge physique de travail | Température minimale |
|---|---|
| Très légère | 18°C |
| Légère | 16°C |
| Moyenne | 14°C |
| Lourde | 12°C |
| Très lourde | 10°C |
Si les températures atteignent ces minima, l’employeur met en œuvre le programme de mesures techniques et organisationnelles établi préalablement avec le médecin du travail lors de l’analyse des risques pour limiter l’exposition au froid.
Ces mesures se rapportent :
- Aux mesures techniques qui agissent sur la température de l’air ambiant, l’humidité de l’air, les rayonnements thermiques ou la vitesse de l’air
- À la diminution de la charge de travail physique
- Aux méthodes de travail alternatives
- À la limitation de la durée et de l’intensité d’exposition
- À l’adaptation des horaires de travail ou à l’organisation du travail (alternance temps de travail, temps de repos)
- À la fourniture de vêtements de protection
- À la mise à disposition de boissons appropriées
Des dispositions spécifiques sont prévues pour les locaux de travail ouverts et les comptoirs d’exposition ou de vente extérieurs.
En cas de trop grand froid, l’employeur peut mettre ses ouvriers (pas les employés) en chômage temporaire pour cause d’intempéries.
Il ne s’agit pas d’une décision unilatérale de l’employeur, certaines conditions doivent être remplies :
- Des conditions atmosphériques défavorables (neige, froid excessif, verglas,…)
- Les conditions atmosphériques rendent impossible l’exécution du travail (et non pas seulement plus pénible, ou moins productive)
- Cette impossibilité est la conséquence directe des intempéries
En cas d’intempéries, l’employeur doit avertir à l’avance, de quelque façon que ce soit, les travailleurs afin qu’ils ne se présentent pas au travail. Il doit également communiquer le chômage temporaire à l’Onem (par fax, recommandé ou voie électronique) mensuellement, soit le premier jour effectif de suspension, soit le premier jour ouvrable qui suit.