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Pas nécessairement ! Oui, aucune cotisation sociale ne vous sera plus réclamée pour les trimestres qui suivent celui de votre cessation. Mais vous n’êtes peut-être pas à l’abri d’une rectification des cotisations sociales pour le trimestre de la cessation et les trimestres antérieurs. Tout dépend du moment où vous cessez votre activité.


Si votre activité s’est étendue sur plus de trois années civiles complètes et vous n’êtes donc plus en période dite de début d’activité, votre Caisse d’assurances sociales ne vous réclamera plus de cotisations sociales, pour autant qu’elle ait déjà procédé à toutes les régularisations de la période de début d’activité.


Si vous êtes en période dite de début d’activité, vous devez vous attendre à la régularisation des cotisations de la période d’activité, pour autant que cette régularisation n’ait pas déjà été effectuée pour chacune des années. 


De plus, si, en raison d’un litige fiscal, l’administration des contributions venait à nous communiquer une modification de vos revenus (revenus ayant une incidence sur le calcul de vos cotisations), nous devrions alors aussi procéder à une régularisation.