La régularisation des cotisations consiste à réévaluer vos cotisations sociales provisoires en fonction de vos revenus réels déclarés, afin de garantir leur conformité avec votre situation financière. Pour mieux comprendre le principe de cette régularisation, il est important d'examiner comment les cotisations sont initialement calculées et les étapes du processus de recalcul.
Que vous commenciez tout juste votre activité ou que vous ayez déjà plus de trois ans à votre actif, les cotisations réclamées chaque trimestre par notre Caisse sont provisoires. Nous devons attendre de connaître vos revenus réels de l’année pour pouvoir les recalculer sur base des revenus perçus réellement pour l’année concernée.
Les cotisations sont donc calculées provisoirement soit sur base :
- d’un forfait si vous êtes en début d’activité
- des revenus de la 3e année qui précède (indexé pour compenser l’augmentation du coût de la vie)
- des revenus estimés (si vous nous les avez transmis)
À ce montant sont ajoutés les frais de gestion définis par le Ministre (4,05%).
Pour bien comprendre le calcul de ces cotisations provisoires, consultez notre FAQ.
Lorsque vous recevez votre avertissement extrait de rôle, la Caisse d’assurances sociales est également informée par le SPF Finances de vos revenus réels. Vos cotisations sociales font alors l’objet d’un recalcul pour correspondre exactement aux revenus réels de l’année concernée. C’est ce que l’on appelle la régularisation des cotisations.
Sa première année complète d’activité sera 2025. Jusqu’au 31 décembre 2027, Bernard se verra réclamer des cotisations forfaitaires et provisoires. Une fois ses revenus réels de l’année concernée communiqués, ses cotisations provisoires de 2025 seront régularisées sur ses revenus de 2025, celles de 2026 sur ses revenus de 2026, celles de 2027 sur ses revenus de 2027.
En 2028 (4e année complète d’activité), il paiera ses cotisations provisoires sur base de ses revenus de la 3e année qui précède, soit 2025. Ses cotisations seront ensuite régularisées sur les revenus réels en 2028 lorsqu’ils nous seront communiqués par le SPF Finances.
Dans le cas où vous commenceriez votre activité en cours d’année, vos revenus devront être ramenés sur une base annuelle pour que le recalcul de vos cotisations se base bien sur le montant que vous auriez perçu pour une année complète d’activité. Cette annualisation a pour but de garantir que vos cotisations sont bien équivalentes à 20,5% de vos revenus.
Exemple : vous commencez votre activité en juillet 2025 et vous travaillez donc pendant les deux derniers trimestres de 2025. Lors de la régularisation, les revenus de ces deux trimestres seront multipliés par deux pour obtenir ce que vous auriez perçu si vous aviez travaillé toute l’année (4 trimestres).